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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3391070
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
Marque figurative de ETABLISSEMENTS CORNILLEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU domicilié(e) LA FOLIE,60120 BONNEUIL LES EAUX - 60120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2015.

ETABLISSEMENTS CORNILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT SYSTEM , (Marque figurative) , CORNILLEAU , TOUCH , (Marque figurative) , PINGO CORNILLEAU , SKIL TOP , PRENEZ UN REBOND D'AVANCE , C CORNILLEAU , ADS


ETABLISSEMENTS CORNILLEAU Société par Actions Simplifiée - LA FOLIE,60120 BONNEUIL LES EAUX - 60120 - France - SIREN 526920194


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

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